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Le Patrimoine privé
Structures et transmissionUne synthèse de la gestion du patrimoine privé à l’heure des mutations individualistes de la structure du droit patrimonial.
Le Patrimoine privé
Une synthèse de la gestion du patrimoine privé à l’heure des mutations individualistes de la structure du droit patrimonial.
Sommaire
I- Les composantes du patrimoine : une structure évolutive
1 – Les éléments constitutifs
2 – Les éléments de décision
II- L’organisation matrimoniale : les régimes matrimoniaux
3 – Un droit spécifique aux personnes mariées
4 – La nature des actifs
5 – La nature des passifs
6 – Les procédures d’égalisation
7 – Le régime primaire
8 – Les régimes communautaires
9 – Les régimes séparatistes
III- La dévolution légale : le règlement successoral
10 – Les fondamentaux du régime successoral
11 – Le partage en l’absence d’un conjoint
12 – Le partage en présence d’un conjoint
13 – La fiscalité de la succession
IV- La dévolution volontaire : les libéralités testamentaires
14 – Les conditions de validité du testament
15 – Les typologies de legs
16 – Les limites des gratifications
17 – La fiscalité des legs
V- La dévolution volontaire : les libéralités entre vifs
18 – Les donations
19 – Les conditions de fond
20 – Les conditions de forme
21 – Le rapport à succession
VI- Le contrat d’assurance-vie : les opérations complexes
23 – La souscription conjointe
24 – Le démembrement par la souscription
25 – Le démembrement par la clause bénéficiaire
Thème
Patrimoine & ImmobilierCollection
Les ClassiquesL'auteur
Description
Le patrimoine privé constitue une structure hiérarchisée en fonction de priorités différenciées et évolutives ; il se construit et se transmet au moyen de techniques spécifiques. Or, on assiste aujourd’hui à une mutation qui voit les particuliers devenir de véritables acteurs de leur patrimoine, diversifiant leurs actifs à partir de produits financiers et d’assurance. L’individualisme prend résolument de l’importance et la valeur du travail se substitue au confort générationnel.
C’est pourquoi, au moyen de nombreux exemples et illustrations, cet ouvrage se propose d’ouvrir une réflexion sur les multiples étapes et procédés civilistes qui permettent aujourd’hui d’optimiser la gestion du patrimoine des ménages :
– Éléments de décisions (environnement financier et fiscal, stratégie…)
– Régimes matrimoniaux
– Dévolution légale (voie successorale)
– Dévolution volontaire (voie libérale)
Par sa conception, et sans oublier les professionnels, ce livre s’adresse en priorité aux étudiants des cycles BTS, Bachelor, Licence et Master qui pourront trouver les informations nécessaires et utiles à la compréhension de cette discipline.
« Un ouvrage de référence bien conçu : on commence par ce dont on a immédiatement besoin, et on comprend progressivement la nécessité du reste… qu’on garde volontiers à portée de la main pour un usage ultérieur. Un instrument de travail qui accompagne le professionnel dans sa pratique quotidienne. » P.-Ch. Pradier, Maître de conférences à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne.